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Mentions Légales

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1. Informations légales :

Information du propriétaire : Rémy Giacometti
Adresse postale du propriétaire :
69500 – Lyon

Le Créateur du site : Giacometti Rémy
Le Responsable de publication :
Giacometti Rémy
Par quel moyen joindre le Responsable de publication :
mineur2fond@gmail.com

Le Webmaster est : Giacometti Rémy
De quelle façon joindre le Concepteur :
mineur2fond@gmail.com

Hebergeur du site web : OVH
SAS au capital social de 10 174 560 Euros
Immatriculation RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Les mentions ont été réalisées via ce site

2. Introduction :

Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : rgimagesettextes.art est considéré comme usageé du site suivant.
Le site web
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Giacometti Rémy s’efforce de fournir sur le site web rgimagesettextes.art des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent certifier l’exactitude, la finitude et les informations diffusées sur son site web, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous son unique responsabilité.

3. Exigence d’accessibilité :

Le site web rgimagesettextes.art est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, excepté en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de la mise à jour ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, rgimagesettextes.art s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès au site suivant et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant subordonné qu’à une servitude de moyen, rgimagesettextes.art ne pourrait être designé pour responsable des soucis, quelle qu’en soit la nature.

4. Propriété intellectuelle :

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6. Protection des biens & personnes – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site suivant rgimagesettextes.art, Giacometti Rémy ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour le besoin de divers services mis à disposition par le site web rgimagesettextes.art. L’utilisateur fournit les données en pleine connaissance de cause, notamment quand il effectue par lui-même à leur saisie. Il est alors détaillé à l’usagé du site rgimagesettextes.art l’obligation ou pas de divulguer ces informations.
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